Conditions d’utilisation
Par votre accès sur ce site web et les informations, les prestations de service et les produits qu’il contient, vous reconnaissez et acceptez les conditions d’utilisation ci-dessous.
Généralités
Les informations et les prestations de service contenues sur le site web, sont uniquement mises à disposition pour une utilisation privée, ainsi qu’à des fins purement informatives.
La BLS SA se garde le droit de modifier et/ou d’adapter le présent site web en tout temps et sans annonce préalable. En outre, elle se garde le droit, de limiter la durée d’exploitation du site web ou de le suspendre temporairement pour des raisons techniques.
Les informations publiées sur le site web, les tarifs et les listes de prix, ne correspondent en principe ni à une offre, ni à une proposition d’achat de produits et de prestations de service, respectivement, d’une conclusion d’un quelqonque acte juridique. Les exceptions à ce principe sont mentionnées de manière explicite dans le présent site web.
Copyright
Les droits légaux (en particulier les droits d’auteur et de marques) sur tous les éléments contenus dans ce site web – notamment les marques et les logos parlés, imagés et acoustiques – appartiennent exclusivement et complètement à la BLS SA, sous réserve de droits d’auteurs de tiers. Pour le cas où, des éléments sont reproduits complètement ou partiellement, sous une forme ou une autre – électroniquement ou par écrit – il est absolument nécessaire d’ajouter la mention BLS SA en tant qu’auteur ou propriétaire des droits correspondants. En outre, une utilisation à des fins publiques ou commerciales des éléments contenus dans le site web, n’est autorisée que par l’approbation écrite, préalable, de la BLS SA.
Responsabilité
La BLS SA s’engage à ce que toutes les informations sur sont site web soient complètes, correctes et actualisées en tout temps. Cependant, elle ne garantit ni la véracité, l’intégratlité et l’actualité de toutes les informations contenues dans le site web, tels que tarifs, listes de prix et similaires.
La BLS SA récuse toute responsabilité de dommages, y compris de dommages consécutifs (notamment d’un gain manqué) de toutes sortes, issus de l’utilisation ou de l’accès au site web de la BLS SA, ou d’une mise en valeur des informations qu’il contient.
Liens vers d’autres sites web
Le site web de la BLS SA peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Les liens correspondants servent exclusivement aux facilités d’utilisation et à l’information. La BLS SA n’a aucun contrôle sur les sites web de tiers et par ce fait récuse toute responsabilité concernant leur contenu, produits, prestations de service ou autres prestations offertes.
Prescriptions finales
Pour le cas où une ou plusieures de ces prescriptions, soient ou deviennent caduques ou sans effets, le reste des obligations de prescriptions d’utilisation ne se trouvent nullement affectées. En pareil cas, la BLS SA remplace immédiatement après connaissance, les prescriptions caduques ou sans effet par des prescriptions légales et économiquement équivalentes.
La BLS SA se garde la droit, de modifier en tout temps les présentes prescriptions d’utilisation. L’utilisation du présent site web, après une modification éventuelle, implique automatiquement l’approbation des modifications apportées.
Les présentes prescriptions d’utilisation, sont exclusivement soumises au droit suisse. Le fort juridique en cas de litige sont exclusivement les tribunaux compétents de la ville de Berne.
Contact
BLS AG
Genfergasse 11
Postfach
CH-3001 Bern
Tél. +41 (0)58 327 27 27
Fax +41 (0)58 327 29 10